Bertrand de Lamy


De: Bertrand de LAMY
Objet:
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000042206014(source JORF)
nomination
05 Août 202005/08/2020
De: De Lamy (Bertrand)
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000431594(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: De Lamy (Bertrand)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles
JORFTEXT000000598592(source JORF)
admission
07 Août 200307/08/2003
De: Bertrand de Lamy
université Toulouse-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:Mme Suzanne Galand-Carval
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000773675(source JORF)
nomination
01 Novembre 200101/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.